Déposée le 7 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURA VIVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NATURA VIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-13 du 30 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURA VIVA domicilié(e) LE CIASTELAS, 01 ROUTE D'ASCROS - 06830 - TOUDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 725 044 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATURA VIVA domicilié(e) LE CIASTELAS, 01 ROUTE D'ASCROS - 06830 - TOUDON - France.
La marque NATURA VIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURA VIVA est expirée depuis le 7 mars 2022.
NATURA VIVA, SARL - LE CIASTELAS, 01 ROUTE D'ASCROS - 06830 - TOUDON - France - SIREN 489725044
NATURA VIVA - LE CIASTELAS, 01 ROUTE D'ASCROS - 06830 - TOUDON - France
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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