Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMICANI
NATURA RES SARL

Numéro de dépôt :
97674026
Date de dépôt :
17/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2007

Présentation de la marque DOMICANI

Déposée le 17 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURA RES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMICANI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURA RES domicilié(e) ZA VOGELAU, 13, rue du Heron, 67300 SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 667 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIRAS Alain - France.

La marque DOMICANI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMICANI est expirée depuis le 17 avril 2007.

NATURA RES a également déposé les autres marques suivantes : NATURA RES , AU COMPTOIR DE LA TERRE , TERRE D'OBJETS


NATURA RES SARL - ZA VOGELAU, 13, rue du Heron, 67300 SCHILTIGHEIM - France - SIREN 411667645


SIRAS Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Transport - Emballage et entreposage de marchandises Distribution (livraison) à domicile Edition de catalogue Aliments pour animaux

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.