Déposée le 2 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURA MUNDI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « le nouvel herbier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-52 du 27 décembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURA MUNDI domicilié(e) Jardin Botanique - 09000 - LOUBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 434 768 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT Cécile domicilié(e) Parc technologique du canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France.
La marque le nouvel herbier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051563.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATURA MUNDI, Société à Responsabilité Limitée - Jardin Botanique - 09000 - LOUBIERES - France - SIREN 482434768
Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT Cécile - Parc technologique du canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Inscription le 2 avril 2014 - Retrait partiel n°621772 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02
Savons ; parfumerie ; huiles essentielles, huiles de massage ; cosmétiques ; produits de maquillage ; laits, lotions et gels nettoyants pour le visage et le corps ; talc pour la toilette ; déodorants à usage personnel ; lotions pour les cheveux, shampooings ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous forme de gélules ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ;
Produits pharmaceutiques, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires à usage médical, boissons diététiques à usage médical, préparations de vitamines, d'oligo-éléments ou d'extraits de plantes, à usage médical, tisanes et infusions médicinales, herbes médicinales, à l'exlusion des aliments pour bébé ;
Viande, volaille, poisson, gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et/ou cuits ; fruits confits et/ou conservés dans l'alcool, fruits secs ; gelées, confitures, compotes ; produits laitiers ; huiles comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; charcuterie ; salaisons ; conserves et plats préparés à base de viande, de volaille ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farine et préparations faites de céréales, à l'exception des pâtes alimentaires ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; épices ; substances diététiques et compléments nutritionnels non à usage médical à base des substances alimentaires précitées ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; plantes sélectionnées ; plantes fraîches non à usage médical destinées à l'alimentation humaine ; algues destinées à l'alimentation humaine ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Services de vente au détail ou en gros, services de vente au détail dans des magasins spécialisés, services de vente au détail par l'intermédiaire d'un site Internet ou de toutes autres formes de médias électroniques de communication, de l'ensemble des produits précités en classes 03, 05, 29, 30, 31, 32 et 33 ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la vente des produits précités ; publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services d'abonnement à des journaux ; étude et recherche de marchés ; sondages d'opinion ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ;
Éducation ; formation ; formation pratique, formation professionnelle ; élaboration (conception), publication de contenu de formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; stages de perfectionnement dans le domaine de la formation ; informations en matière d'éducation et de formation ; cours par correspondance ; recyclage professionnel ; organisation et conduite de séminaires, conférences ou colloques à but éducatifs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de textes [autres que textes publicitaires], de revues, de périodiques et de livres ; publication électronique de textes [autres que textes publicitaires], de revues, de périodiques et de livres en ligne ; production de films sur bandes vidéo ; micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "le nouvel herbier"
