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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURA-MUNDI
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CO-SOMMEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CO-SOMMEIL
NATURA-MUNDI, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3873940
Date de dépôt :
15/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/11/2021
CO-SOMMEIL de NATURA-MUNDI

Présentation de la marque CO-SOMMEIL

Déposée le 15 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURA-MUNDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CO-SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATURA-MUNDI domicilié(e) Jardin Botanique - 09000 - Loubieres - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 434 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - Ramonville Saint Agne Cedex - France.

La marque CO-SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CO-SOMMEIL est expirée depuis le 15 novembre 2021.

NATURA-MUNDI a également déposé les autres marques suivantes : ZOO- HALEINE , CO-SOUPLESSE , CO-HYDRATATION , CO-GLYCEMIE , CO-STEVIATOL , CO-GLUCHONTAMNE , CO-CRISTEMARINE , PRESSAGE , CO-JUNIOR , MESSAGER FLORAL


NATURA-MUNDI, Société à Responsabilité Limitée - Jardin Botanique - 09000 - Loubieres - France - SIREN 482434768


Cabinet Morelle & Bardou - 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - Ramonville Saint Agne Cedex - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 17 janvier 2018 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°715120 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17

Produits pharmaceutiques, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires à usage médical, boissons diététiques à usage médical, préparations de vitamines, d'oligo-éléments ou d'extraits de plantes, à usage médical ; tisanes et infusions médicinales, herbes médicinales ;

Services de vente au détail ou en gros des produits susvisés, services de vente par correspondance des produits susvisés, services de vente au moyen d'un réseau informatique mondial des produits susvisés.