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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURA'LIS
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HORTIFLORALP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HORTIFLORALP
NATURA'LIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3760135
Date de dépôt :
12/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2030
HORTIFLORALP de NATURA\'LIS

Présentation de la marque HORTIFLORALP

Déposée par voie électronique le 12 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURA'LIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORTIFLORALP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NATURA'LIS domicilié(e) 4, Boulevard de Beauregard, 21600 LONGVIC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DU PARC - CABINET D'AVOCATS, M. GARINOT Jean-Marie domicilié(e) 4B rue Jeanne Barret, CS 96627, 21066 DIJON CEDEX - France.

La marque HORTIFLORALP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HORTIFLORALP arrivera à expiration en date du 12 août 2030.


NATURA'LIS, Société par actions simplifiée - 4, Boulevard de Beauregard, 21600 LONGVIC - France


DU PARC - CABINET D'AVOCATS, M. GARINOT Jean-Marie - 4B rue Jeanne Barret, CS 96627, 21066 DIJON CEDEX - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Renouvellement sans limitation le 12 août 2020 n°2756793 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-12

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.