Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATUR'GRAINS
SARL NATUR'GRAINS

Numéro de dépôt :
99770349
Date de dépôt :
18/01/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2009

Présentation de la marque NATUR'GRAINS

Déposée le 18 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATUR'GRAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATUR'GRAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATUR'GRAINS domicilié(e) 34, rue Haute, 80110 MAILLY RAINEVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 053 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MOURIER FRANCIS Gérant de la S.A.R.L. NATUR'GRAINS - France.

La marque NATUR'GRAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770349.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUR'GRAINS est expirée depuis le 18 janvier 2009.

NATUR'GRAINS a également déposé les autres marques suivantes : NATUR' PRO , NATUR'GRAINS


SARL NATUR'GRAINS - 34, rue Haute, 80110 MAILLY RAINEVAL - France - SIREN 345053573


MR MOURIER FRANCIS Gérant de la S.A.R.L. NATUR'GRAINS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

- produits agricoles Ni préparés, ni transformés Animaux vivants. Aliments pour animaux. - transformation des produits agricoles d'autrui. (Vinification, distillation, battage, pressage, meunerie). - conditionnement de produits - service d'agriculture.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.