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Marques déposées par Natur'éthique
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Natur'Etique GROUPE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Natur'Etique GROUPE
Natur'éthique

Numéro de dépôt :
4510159
Date de dépôt :
21/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2028
Natur\'Etique GROUPE de Natur\'éthique

Présentation de la marque Natur'Etique GROUPE

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2018 par Natur'éthique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Natur'Etique GROUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est Natur'éthique domicilié(e) 15 route de fay - 01660 - mezeriat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDCOMCREA, Monsieur Nicolas Grillet domicilié(e) 7 Avenue de la Victoire - 01000 - Bourg-en-Bresse - France.

La marque Natur'Etique GROUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 09 11 31 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Natur'Etique GROUPE arrivera à expiration en date du 21 décembre 2028.

Natur'éthique a également déposé les autres marques suivantes : N-Feed , N-Soil , 5mVet Rassurons votre troupeau , Natur'Aqua , ERS Animal , Oscileo Technologie , ERS electromagnetic regulation system


Natur'éthique - 15 route de fay - 01660 - mezeriat - France


IDCOMCREA, Monsieur Nicolas Grillet - 7 Avenue de la Victoire - 01000 - Bourg-en-Bresse - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Huiles essentielles ;

Produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ;

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; production d'énergie ;

Formation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS).