Marque expirée - Marque en non vigueur

La Main Verte
NATUR'ETHIQUE SARL

Numéro de dépôt :
3590962
Date de dépôt :
25/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2018
La Main Verte de NATUR\'ETHIQUE

Présentation de la marque La Main Verte

Déposée le 25 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATUR'ETHIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Main Verte »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATUR'ETHIQUE domicilié(e) 0 Moulin Bevy, Route de Thoissey,01400 CHATILLON SUR CHALARONNE - 01400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 852 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATUR'ETHIQUE domicilié(e) 0 Moulin Bevy, Route de Thoissey,01400 CHATILLON SUR CHALARONNE - 01400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Main Verte est expirée depuis le 25 juillet 2018.

NATUR'ETHIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Natur'Etique GROUPE , N-Feed , N-Soil , 5mVet Rassurons votre troupeau , Natur'Aqua , ERS Animal , Oscileo Technologie , ERS electromagnetic regulation system


NATUR'ETHIQUE SARL - 0 Moulin Bevy, Route de Thoissey,01400 CHATILLON SUR CHALARONNE - 01400 - France - SIREN 431852169


NATUR'ETHIQUE - 0 Moulin Bevy, Route de Thoissey,01400 CHATILLON SUR CHALARONNE - 01400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; Herbes médicinales ; Jardinage ; Engrais foliaire pour les plantes à base de produits naturels.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.