Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NATUR'ELEVAGE
NATUR'ELEVAGE, SARL

Numéro de dépôt :
3644669
Date de dépôt :
17/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
NATUR\'ELEVAGE de NATUR\'ELEVAGE

Présentation de la marque NATUR'ELEVAGE

Déposée par voie électronique le 17 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATUR'ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATUR'ELEVAGE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATUR'ELEVAGE domicilié(e) 51 Chemin de Villemolle - 49400 - SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 126 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATUR'ELEVAGE domicilié(e) 51 Chemin de Villemolle St Hilaire St Florent 49400 SAUMUR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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NATUR'ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : DERMAFLO' NAT , RESPI' NAT , FLORI' NAT , LACTA' NAT , TARI' NAT , DRY' NAT


NATUR'ELEVAGE, SARL - 51 Chemin de Villemolle - 49400 - SAUMUR - France - SIREN 503126369


NATUR'ELEVAGE - 51 Chemin de Villemolle St Hilaire St Florent 49400 SAUMUR - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Inscription le 17 juin 2010 - Rejet total n°525940 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17

Viande, poisson, volaille et gibier.