Déposée par voie électronique le 15 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) natur'bio et estelle dherbe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « natur'bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-36 du 9 septembre 2011.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) natur'bio domicilié(e) 20 rue de la baraudiere - 45700 - villemandeur - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et estelle dherbe domicilié(e) 0 la mardelle - 45220 - trigueres - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, natur'bio domicilié(e) 20 rue de la baraudiere - 45220 - villemandeur - France.
La marque natur'bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque natur'bio est expirée depuis le 15 août 2021.
natur'bio, sarl - 20 rue de la baraudiere - 45700 - villemandeur - France - SIREN 5
estelle dherbe - 0 la mardelle - 45220 - trigueres - France
natur'bio - 20 rue de la baraudiere - 45220 - villemandeur - France
Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser savons parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux dentifrices Dépilatoires produits de démaquillage rouge à lèvres masques de beauté produits de rasage ,tous ces produits étant à usage médical et étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;Produits pharmaceutiques et vétérinaires produits hygiéniques pour la médecine substances diététiques à usage médical aliments pour bébés désinfectants produits pour la destruction des animaux nuisibles fongicides, herbicides préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique herbes médicinales tisanes parasiticides sucre à usage médical ,tous ces produits étant à usage médical et étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits gelées, confitures, compotes oeufs, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles Graisses alimentaires beurre charcuterie salaisons crustacés (non vivants) conserves de viande ou de poisson fromages boissons lactées où le lait prédomine,tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse Levure, poudre pour faire lever sel, moutarde vinaigre, sauces (condiments) épices glace à rafraîchir Sandwiches, pizzas crêpes (alimentation) biscuiterie gâteaux biscottes sucreries chocolat boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé , tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ;Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés fruits et légumes frais semences (graines), plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux malt Gazon naturel crustacés vivants céréales en grains non travaillés , tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Cidres digestifs (alcools et liqueurs) vins spiritueux extraits ou essences alcooliques , tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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