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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATUR'AL
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NATURAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURAL
NATUR'AL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1646015
Date de dépôt :
02/04/1986
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
02/04/1996
NATURAL de NATUR\'AL

Présentation de la marque NATURAL

Déposée le 2 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATUR'AL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « NATURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATUR'AL domicilié(e) 56590 GROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque NATURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646015.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURAL est expirée depuis le 2 avril 1996.

NATUR'AL a également déposé les autres marques suivantes : NATUR'ILE , BIO OEUFS


NATUR'AL S.A.R.L. - 56590 GROIX - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Tous produits agricoles et alimentaires et notamment oeufs et dérivés (à savoir oeufs en coule, oeufs en poudre), volailles, conserves, à l'exclusion des bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons et des boissons alcooliques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.