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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NATUR'AL
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BIO OEUFS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIO OEUFS
NATUR'AL Société anonyme

Numéro de dépôt :
1717933
Date de dépôt :
16/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2010
BIO OEUFS de NATUR\'AL

Présentation de la marque BIO OEUFS

Déposée le 16 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) NATUR'AL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIO OEUFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATUR'AL domicilié(e) Kérandre, 56700 HENNEBONT (dossier no 2185240) - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 719 796 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) (dossier no 2185240) - France.

La marque BIO OEUFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO OEUFS est expirée depuis le 16 novembre 2010.

NATUR'AL a également déposé les autres marques suivantes : NATURAL , NATUR'ILE


NATUR'AL Société anonyme - Kérandre, 56700 HENNEBONT (dossier no 2185240) - France - SIREN 334719796


IDEAMARQUES - (dossier no 2185240) - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2000 n°2185240 - Publication au BOPI 2000-11-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Inscription le 3 novembre 2000 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°311555 - Publication au BOPI 2000-11-03

Produits de l'agriculture biologique, à savoir oeufs