Déposée le 23 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) NATUMIX de droit belge
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SERV-A-PORTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATUMIX de droit belge domicilié(e) Everdongenlam 8 2300 TURNHOUT BELGIQUE (dossier no 2208271) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2208271) - France.
La marque SERV-A-PORTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SERV-A-PORTION est expirée depuis le 23 septembre 2011.
NATUMIX Société anonyme de droit belge - Everdongenlam 8 2300 TURNHOUT BELGIQUE (dossier no 2208271) - États-Unis
Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - (dossier no 2208271) - France
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2001 n°2208271 - Publication au BOPI 2001-09-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 21 janvier 2002 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°338946 - Publication au BOPI 2002-01-21
Inscription le 5 avril 1993 - Transmission de propriété n°156710 - Publication au BOPI 1993-04-05
Inscription le 5 avril 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°156709 - Publication au BOPI 1993-04-05
Serviettes de tables et essuie-mains en papier;papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Citron, thé, crèmes non laitières, gelées, confitures, potages déshydratés et fromage râpé;viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves."ketchup", miel, sauces, moutarde, mayonnaise, assaisonnements, condiments, imitation de sirop d'érable, poivre, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel;vinaigre;épices; glace à rafraîchir
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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