Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHONE PASS
NATTIER Jean-James

Numéro de dépôt :
98725353
Date de dépôt :
24/03/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2008

Présentation de la marque PHONE PASS

Déposée le 24 mars 1998 par NATTIER Jean-James auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHONE PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est NATTIER Jean-James, domicilié(e) 64 Traverse Paul, Res-Flora Parc BAT F, 13008 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATTIER Jean-James - France.

La marque PHONE PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHONE PASS est expirée depuis le 24 mars 2008.

NATTIER Jean-James a également déposé les autres marques suivantes : BINGO BOCK , JACK POT MAGAZINE , MUSIC BURGER , GAME DISCOUNT , C TOP , BINGO PHONE , MUSIC MAG , POSTER COLLECTOR , MEGA POSTER , POSTER POWER


NATTIER Jean-James - 64 Traverse Paul, Res-Flora Parc BAT F, 13008 MARSEILLE - France


NATTIER Jean-James - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Communication par terminaux d'ordinateurs, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, information en matière de télécommunication. Messagerie électronique, radiotéléphonie mobile. Transmission par satellite. Carte avec prepaiement pour communication téléphonique - carte téléphonique - carte magnétique - carte téléphonique mondiale - carte à mémoire - carte munie d'un code d'accès.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.