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Marques déposées par NATTEY Jean-Marc
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AQUA PRO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AQUA PRO
NATTEY Jean-Marc, 1 Bis Rue de Poleringhe, BP 4, 59114 STEEN VOORDE

Numéro de dépôt :
3039843
Date de dépôt :
04/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI LILLE

Présentation de la marque AQUA PRO

Déposée le 4 juillet 2000 par NATTEY Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « AQUA PRO »

Le déposant est NATTEY Jean-Marc, 1 Bis Rue de Poleringhe, BP 4, 59114 STEEN VOORDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECO - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 40

NATTEY Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : OSMOSIS , THE DRINK MAKER , DIMPURE , AQUA UV , CLEARLY AQUA , PISCINELLA , HYDRO Vie


NATTEY Jean-Marc, 1 Bis Rue de Poleringhe, BP 4, 59114 STEEN VOORDE - France


ECO - France


Inscription le 9 septembre 2002 - Rejet total n°353086 - Publication au BOPI 2002-09-09

Inscription le 31 décembre 2001 - Rejet total n°338018 - Publication au BOPI 2001-12-31

Inscription le 26 novembre 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°335741 - Publication au BOPI 2001-11-26

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau Appareils et machines pour la purification de l'eau, notamment par réserve osmose -ro. Appareils à filtrer l'eau - Filtres pour l'eau potable. Traitement de l'eau Produits pour adoucir l'eau - Produits pour la purification de l'eau.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.