Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SVELTEX
NATTEE S.A.

Numéro de dépôt :
1642279
Date de dépôt :
04/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2001

Présentation de la marque SVELTEX

Déposée le 4 février 1991 par la Société Anonyme (SA) NATTEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SVELTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATTEE domicilié(e) 120 rue de Charonne, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert H U D - CABINET COLLIGNON - France.

La marque SVELTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SVELTEX est expirée depuis le 4 février 2001.

NATTEE a également déposé les autres marques suivantes : SVELTEX


NATTEE S.A. - 120 rue de Charonne, 75011 PARIS - France


Robert H U D - CABINET COLLIGNON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Gants de protection en caoutchouc ou en matière plastique pour tous usages, notamment pour la chirurgie, le ménage et le jardinage

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.