Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SVELTEX
NATTEE S.A.

Numéro de dépôt :
1239135
Date de dépôt :
22/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2003

Présentation de la marque SVELTEX

Déposée le 22 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) NATTEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SVELTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATTEE domicilié(e) 120, rue de Charonne, 75011 PARIS (dossier no 2020177) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Robert HUD CABINET COLLIGNON domicilié(e) (dossier no 2020177) - France.

La marque SVELTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SVELTEX est expirée depuis le 22 juin 2003.

NATTEE a également déposé les autres marques suivantes : SVELTEX


NATTEE S.A. - 120, rue de Charonne, 75011 PARIS (dossier no 2020177) - France


Robert HUD CABINET COLLIGNON - (dossier no 2020177) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 1993 n°2020177 - Publication au BOPI 1993-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Inscription - Transmission de propriété n°41927 - Publication au BOPI

Papiers de toilette et papiers hygiéniques, papiers et articles de nettoyage à base de matière fibreuse et cellulosique, étoffes non tissées en matière fibreuse, notamment celles obtenues par voie papetière.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).