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Marques déposées par NATREL INC. (société de droit canadien
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NATREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATREL
NATREL INC. (société de droit canadien)

Numéro de dépôt :
98743183
Date de dépôt :
24/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/07/2008

Présentation de la marque NATREL

Déposée le 24 juillet 1998 par NATREL INC. (société de droit canadien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NATREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est NATREL INC. (société de droit canadien), domicilié(e) 101, Boulevard Rolland-Therrien, Bureau 600, LONGUEUIL - QUEBEC, Canada J4H 4B9 - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE - France.

La marque NATREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATREL est expirée depuis le 24 juillet 2008.


NATREL INC. (société de droit canadien) - 101, Boulevard Rolland-Therrien, Bureau 600, LONGUEUIL - QUEBEC, Canada J4H 4B9 - Canada


SOCIETE INTERNATIONALE - France


Inscription le 23 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327198 - Publication au BOPI 2001-07-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Lait, produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, lait aromatisé, crème (produit laitier), yaourt, beurre, fromages. Glaces alimentaires, crèmes glacées, glaces alimentaires sur bâtonnet, glace à rafraîchir, yaourt glacé (glace alimentaire), glaces alimentaires à base de lait, sorbets (glaces alimentaires). Café au lait, boissons à base de café. Chocolat au lait, cacao au lait, succédanés du café. Jus de fruits, nectars de fruits, extraits de fruits sans alcool, boissons de fruits non alcooliques, sorbets (boissons), boissons non alcooliques, boissons à base de petit-lait.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.