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Marques déposées par Nato Jean-Michel et Marie Claude LAPORTE son épouse
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Jean-Michel Nato
Marque expirée - Marque en non vigueur

Jean-Michel Nato
Nato Jean-Michel et Marie Claude LAPORTE son épouse

Numéro de dépôt :
3597872
Date de dépôt :
11/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/09/2018
Jean-Michel Nato de Nato Jean-Michel et Marie Claude LAPORTE son épouse

Présentation de la marque Jean-Michel Nato

Déposée le 11 septembre 2008 par Nato Jean-Michel et Marie Claude LAPORTE son épouse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Jean-Michel Nato »

Le déposant est Nato Jean-Michel et Marie Claude LAPORTE son épouse domicilié(e) 7, rue du Château,60690 ACHY - 60690 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELAMBRE AVOCATS domicilié(e) 112, rue Garibaldi,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean-Michel Nato est expirée depuis le 11 septembre 2018.


Nato Jean-Michel et Marie Claude LAPORTE son épouse - 7, rue du Château,60690 ACHY - 60690 - France


CABINET DELAMBRE AVOCATS - 112, rue Garibaldi,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 16 mars 2009 - Concession de licence n°492903 - Publication au BOPI 2009-03-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Machine à laver. Machines de cuisine electriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Meubles – glaces (miroir) objet d'art en bois, jonc, osier – commodes – coussin – etagères – vaisseliers – vannerie.

Ustensiles et recipients non electriques pour le ménage ou la cuisine – porcelaine – faïence – ustensiles ou necessaires de toilette – poubelles – vaisselle.