Nato Jean-Michel et Marie Claude LAPORTE son épouse
Numéro de dépôt :
3597872
Date de dépôt :
11/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/09/2018
Présentation de la marque Jean-Michel Nato
Déposée le 11 septembre 2008 par Nato Jean-Michel et Marie Claude LAPORTE son épouse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Jean-Michel Nato »
Le déposant est Nato Jean-Michel et Marie Claude LAPORTE son épouse domicilié(e) 7, rue du Château,60690 ACHY - 60690 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELAMBRE AVOCATS domicilié(e) 112, rue Garibaldi,69006 LYON - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean-Michel Nato est expirée depuis le 11 septembre 2018.
Nato Jean-Michel et Marie Claude LAPORTE son épouse - 7, rue du Château,60690 ACHY - 60690 - France
CABINET DELAMBRE AVOCATS - 112, rue Garibaldi,69006 LYON - 69006 - France
Inscription le 16 mars 2009 - Concession de licence n°492903 - Publication au BOPI 2009-03-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07
Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42
Machine à laver. Machines de cuisine electriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Ustensiles et recipients non electriques pour le ménage ou la cuisine – porcelaine – faïence – ustensiles ou necessaires de toilette – poubelles – vaisselle.
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