Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUCTI
NATIXIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1266869
Date de dépôt :
28/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2024

Présentation de la marque FRUCTI

Déposée le 28 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) NATIXIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUCTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATIXIS domicilié(e) 30 Avenue Pierre Mendès-France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 044 524 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BURST Elisabeth domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque FRUCTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRUCTI est expirée depuis le 28 mars 2024.

NATIXIS a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTI-PREMIERE , BAILDEV , BPL-Banque pour les Paiements onLine , ASSISTANCE BANQUE POPULAIRE , PLAN RETRAITE 83 , FRUCTI SANTE , APERP , FRUCTI-FACILITES , FRUCTIFONCIER , ICMOS


NATIXIS, Société Anonyme - 30 Avenue Pierre Mendès-France - 75013 - PARIS - France - SIREN 542044524


INLEX IP EXPERTISE, Mme BURST Elisabeth - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2030035 - Publication au BOPI 1994-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2004 n°2257351 - Publication au BOPI 2004-01-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Inscription le 30 octobre 2000 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°312467 - Publication au BOPI 2000-10-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Inscription le 30 octobre 2000 - Changement d'adresse n°312468 - Publication au BOPI 2000-10-30

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°476502 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 3 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382847 - Publication au BOPI 2003-12-03

Inscription le 3 décembre 2003 - Changement de dénomination n°382848 - Publication au BOPI 2003-12-03

Renouvellement sans limitation le 25 février 2014 n°2551792 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-25

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Services de publicité et d'affaires, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Services d'aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité;reproduction de documents.Bureaux de placements.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Services d'assurances et de banques et de finances;agences de change.Gérance de portefeuille.Prets sur gage.Recouvrement de créances.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles).Expertise immobilière.Gérance d'immeubles.Plans d'épargnes, création, gestion et vente de titres d'investissement.Opérations de bourse, émission, souscription, négociation et rachat de tous titres et valeurs mobilières.Services d'investissement et épargne mobilière et toutes opérations se rapportant à tous les services précités.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Services d'éducation et d'enseignement.Services d'édition, notamment de livres, de revues, de journaux, Pret de livres, Abonnement de journaux, édition de journaux d'information, publications boursières, édition de titres et de valeurs mobilières.Production de films et d'enregistrement sonores, location de films et d'enregistrements sonores et vidéo, d'appareils de projection de cinéma et d'appareils vidéo et d'accessoires.Distribution de journaux. Organisation de concours.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.