Marque enregistrée - Marque en non vigueur

apetiz
NATIXIS INTERTITRES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4040942
Date de dépôt :
18/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/10/2023
apetiz de NATIXIS INTERTITRES

Présentation de la marque apetiz

Déposée le 18 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) NATIXIS INTERTITRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « apetiz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATIXIS INTERTITRES domicilié(e) 30 Avenue Pierre Mendès-France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 718 503 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque apetiz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque apetiz est expirée depuis le 18 octobre 2023.

NATIXIS INTERTITRES a également déposé les autres marques suivantes : CARTE DE TABLE , Vivez la différence , O'Regard , H , P , INTERTITRES , AKARI , TICKET REPAS , h , APETIZ LE TITRE-RESTO QUI VOUS VA BIEN


NATIXIS INTERTITRES, Société Anonyme - 30 Avenue Pierre Mendès-France - 75013 - PARIS - France - SIREN 718503386


INLEX IP EXPERTISE - 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Carte magnétique, optique, à mémoire ou microprocesseur électronique, à puce, jetable ou rechargeable, utilisable de manière prépayée ou post payée, avec ou sans contact, pouvant contenir un ou plusieurs porte-monnaie électroniques, pour payer des denrées alimentaires, des repas et permettant de régler l'achat de produits ou rémunérer des services. Cartes de paiement, cartes de crédit et cartes de débit. Cartes magnétiques pour les transferts électroniques de fonds et pour les transactions financières. Cartes d'identification électroniques ; cartes magnétiques d'identification ; cartes à code magnétique pour le stockage ou la collecte de données ; cartes magnétiques de contrôle d'accès physique, de contrôle d'accès à des systèmes informatiques. Cartes de fidélité codées, cartes magnétiques permettant de capitaliser des points, cartes magnétiques d'abonnement. Logiciel ; logiciel pour le traitement de paiements électroniques, outils logiciels d'édition de titres prépayés pour impression (codes chiffrés, codes barre, codes 2D ou autre signature graphique pouvant être lue par un scanner optique), les produits précités étant destinés à être utilisés sur des dispositifs numériques électroniques de poche et mobiles et autres produits électroniques grand public ; logiciels ayant trait à la gestion de transactions financières ; logiciel pour le traitement de paiements électroniques provenant et en faveur de tiers. Applications informatiques pour ordinateurs, pour téléphones portables, pour tablettes, pour assistants numériques personnels ; logiciels téléchargeables sous forme d'applications pour ordinateurs, pour téléphones portables, pour tablettes, pour assistants numériques personnels ; publications électroniques téléchargeables. Puces électroniques, terminaux électroniques de paiement, lecteurs de codes barre, convertisseurs de monnaie ; terminaux (informatiques, monétiques, téléphoniques ou télématiques), puces et autres dispositifs électroniques de stockage de titres prépayés ; terminaux (informatiques, monétiques, téléphoniques ou télématiques), puces et autres dispositifs électroniques permettant de valider et réaliser une transaction de paiement par tout moyen optique, magnétique, manuel (saisie de codes), contact électronique ou sans contact (fréquence radio, infra-rouge, sons, ou autres) ; terminaux (informatiques, monétiques, téléphoniques ou télématiques), puces et autres dispositifs électroniques permettant un contrôle d'accès physique ou contrôle d'accès aux systèmes informatiques ou contrôle de compte de fidélité. Périphériques d'ordinateurs ou de caisse y compris scanners, écrans, connecteurs à un réseau de communication, notamment informatique ou téléphonique ; appareils émetteurs et récepteurs de communications ; dispositifs lecteurs ou scanners graphiques (lecteurs code barre, lecteurs codes 2D, reconnaissance de caractère, etc…) ; dispositifs informatiques interactifs ; réseaux informatiques en particulier réseaux locaux informatiques à savoir équipements pour le traitement de l'information.

Magazines ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; brochures ; prospectus. Tickets, coupons, billets, chèques, titres de services et titres spéciaux de paiement.

Affaires financières, monétaires et bancaires. Transactions financières, monétaires et bancaires. Consultation en matières financières, monétaires et bancaires ; services de transfert électronique de fonds ; émission de tickets et titres de paiement, de cartes prépayées et de tout autre moyen de paiement permettant le paiement de repas et de produits alimentaires. Emission de titres de paiement dématérialisés. Emission de carte magnétique, optique, à mémoire ou microprocesseur électronique, à puce, jetable ou rechargeable, utilisable de manière prépayée ou post payée, avec ou sans contact, pouvant contenir un ou plusieurs porte-monnaie électroniques, pour payer des denrées alimentaires, des repas et permettant de régler l'achat de produits ou rémunérer des services. Emission de cartes de paiement, cartes de crédit et cartes de débit, cartes de fidélité, cartes magnétiques d'abonnement ; services de cartes de débit, de crédit ; services financiers et de gestion d'avantages financiers liés à l'utilisation d'une carte de fidélité. Services de financement d'acquisition de biens ou de services au moyen de titres électroniques, coupons, bons ou contremarques ; informations financières relatives aux prestations précitées. Conseil en optimisation de dispositif de rémunération en entreprise et en dispositifs d'avantages aux salariés.