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nativus Culture de Bien-Être Depuis 16H20 Chanvre Biologique de FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

nativus Culture de Bien-Être Depuis 16H20 Chanvre Biologique de FRANCE
Nativus

Numéro de dépôt :
4621839
Date de dépôt :
07/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2030
nativus Culture de Bien-Être Depuis 16H20 Chanvre Biologique de FRANCE de Nativus

Présentation de la marque nativus Culture de Bien-Être Depuis 16H20 Chanvre Biologique de FRANCE

Déposée par voie électronique le 7 février 2020 par Nativus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « nativus Culture de Bien-Être Depuis 16H20 Chanvre Biologique de FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est Nativus domicilié(e) 42 Quai Joseph Gillet - 69004 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS & ASSOCIE, Monsieur Guillaume Marchais domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque nativus Culture de Bien-Être Depuis 16H20 Chanvre Biologique de FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4621839.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nativus Culture de Bien-Être Depuis 16H20 Chanvre Biologique de FRANCE arrivera à expiration en date du 7 février 2030.


Nativus - 42 Quai Joseph Gillet - 69004 - Lyon - France


MARCHAIS & ASSOCIE, Monsieur Guillaume Marchais - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Inscription le 16 décembre 2020 - Retrait partiel n°805628 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-16

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Animaux vivants ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; bois bruts ; fourrages; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.