Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PEBARAN
Numéro de dépôt :
1568591
Date de dépôt :
05/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2000
Présentation de la marque PEBARAN
Déposée le 5 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) NATIVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEBARAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PEBARAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEBARAN est expirée depuis le 5 janvier 2000.
NATIVELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24