Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ASPRISOL
Numéro de dépôt :
1698359
Date de dépôt :
09/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2001
Présentation de la marque ASPRISOL
Déposée le 9 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) NATIVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASPRISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ASPRISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPRISOL est expirée depuis le 9 octobre 2001.
NATIVELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11