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Marques déposées par monsieur NATIVEL Patrick
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VIEUX PAVILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEUX PAVILLON
Mr NATIVEL Patrick

Numéro de dépôt :
3037312
Date de dépôt :
21/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
21/06/2010

Présentation de la marque VIEUX PAVILLON

Déposée le 21 juin 2000 par monsieur NATIVEL Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « VIEUX PAVILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est monsieur NATIVEL Patrick domicilié(e) Résidence Beaulieu, 559 avenue de la République, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr NATIVEL Patrick - France.

La marque VIEUX PAVILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEUX PAVILLON est expirée depuis le 21 juin 2010.

NATIVEL Patrick a également déposé les autres marques suivantes : GRAVIER DU MEULIN , GRAND CAROSSE , FORTIN MANOIR , NESOFUTUR , COFFRET COURTOISIE , LA FLEUR LAFITTE , CHARLES DE LATOUR , PREMIERE CLASSE 1ERE CLASSE , POMPETTE , MAXIME LEGRAND


Mr NATIVEL Patrick - Résidence Beaulieu, 559 avenue de la République, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France


Mr NATIVEL Patrick - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Boissons alcoolisées : (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) Vins d'appellation d'origine Eaux de vie d'appellation d'origine.