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Marques déposées par NATIVEL PATRICK
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ROYALE CAVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALE CAVE
NATIVEL PATRICK

Numéro de dépôt :
96611714
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2006

Présentation de la marque ROYALE CAVE

Déposée le 16 février 1996 par NATIVEL PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYALE CAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est NATIVEL PATRICK, domicilié(e) Domaine du hêtre rouge, 6/87 rue du maréchal Foch, 59120 LOOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATIVEL PATRICK - France.

La marque ROYALE CAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALE CAVE est expirée depuis le 16 février 2006.

NATIVEL PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : GRAVIER DU MEULIN , GRAND CAROSSE , FORTIN MANOIR , NESOFUTUR , COFFRET COURTOISIE , LA FLEUR LAFITTE , CHARLES DE LATOUR , PREMIERE CLASSE 1ERE CLASSE , POMPETTE , MAXIME LEGRAND


NATIVEL PATRICK - Domaine du hêtre rouge, 6/87 rue du maréchal Foch, 59120 LOOS - France


NATIVEL PATRICK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 17 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232855 - Publication au BOPI 1997-02-17

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Papier, cartons, à savoir: écriteaux en papier et carton; écussons; enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu, boites en papier; cartonnages; coffrets pour la papeterie; emballages pour bouteilles en papier; sacs; sachets; enveloppes; pochettes pour l'emballage; tubes en carton; affiches; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs pour la papeterie et le ménage; articles de bureau (à l'exeption des meubles) matieres plastiques pour l'emballage à savoir: sacs; sachets; feuilles et films.Verreries; porcelaines et faiences, à, savoir: enseignes en porcelaine ou en verre; poteries; bouchons de verre; bouteilles; caraffes; cristaux (verrerie); cruches; dessous de caraffes; pipettes (tate-vin); récipients à boire; vaisselle non en métaux précieux; verres (récipients); flacons non en métaux précieux; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.