Déposée le 29 février 1996 par NATIVEL PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RESERVE DE LA FOLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est NATIVEL PATRICK, domicilié(e) Domaine du hêtre rouge 6/87 rue du maréchal Foch, 59120 LOOS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATIVEL PATRICK - France.
La marque RESERVE DE LA FOLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATIVEL PATRICK - Domaine du hêtre rouge 6/87 rue du maréchal Foch, 59120 LOOS - France
NATIVEL PATRICK - France
Inscription le 17 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232855 - Publication au BOPI 1997-02-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15
Papier, cartons, à savoir: écriteaux en papier et carton; écussons; enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu, boîtes en papier, cartonnages; coffrets pour la papeterie; emballages pour bouteilles en papier; sacs; sachets; enveloppes; pochettes pour l'emballage; tubes en carton; affiches; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs pour la papeterie et le ménage; articles de bureau (à l'exception des meubles) matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs; sachets; feuilles et films. Verreries; porcelaines et faiences, à savoir: enseignes en porcelaine ou en verre; poteries; bouchons de verre; bouteilles; carafes; cristaux (verrerie); cruches; dessous de carafes; pipettes (tate-vin); récipients à boire; vaisselle non en métaux précieux; verres (récipients); flacons non en métaux précieux; Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux de vie). Vins de qualité produits dans une région déterminée (V.Q.P.R.D.), vins mousseux de qualité (V.M.Q.), vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée (V.M.Q.P.R.D.), eau de vie d'appellation d'origine
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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