Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREMIERE CLASSE 1ERE CLASSE
NATIVEL Patrick

Numéro de dépôt :
94528112
Date de dépôt :
04/07/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2004

Présentation de la marque PREMIERE CLASSE 1ERE CLASSE

Déposée le 4 juillet 1994 par NATIVEL Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PREMIERE CLASSE 1ERE CLASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est NATIVEL Patrick, domicilié(e) Domaine du Hêtre rouge 6/87 rue du Maréchal Foch, 59120 LOOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATIVEL Patrick - France.

La marque PREMIERE CLASSE 1ERE CLASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREMIERE CLASSE 1ERE CLASSE est expirée depuis le 4 juillet 2004.

NATIVEL Patrick a également déposé les autres marques suivantes : GRAVIER DU MEULIN , GRAND CAROSSE , FORTIN MANOIR , NESOFUTUR , COFFRET COURTOISIE , LA FLEUR LAFITTE , CHARLES DE LATOUR , POMPETTE , MAXIME LEGRAND , CHEVALON-LECLUZE


NATIVEL Patrick - Domaine du Hêtre rouge 6/87 rue du Maréchal Foch, 59120 LOOS - France


NATIVEL Patrick - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Volailles, gibiers, poissons, viandes.Bières, jus de fruit, eaux minérales et gazeuses, autres boissons non alcoolisées.Boissons alcoolisées à l'exception des vins. vêtements, chaussures, chapellerie

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.