Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARFUM DE PEAU
Mr NATIVEL PATRICK

Numéro de dépôt :
96627697
Date de dépôt :
24/05/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2006

Présentation de la marque PARFUM DE PEAU

Déposée le 24 mai 1996 par monsieur NATIVEL PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARFUM DE PEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est monsieur NATIVEL PATRICK domicilié(e) 10, rue de la picquerie, 59000 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WINGROUP Mr NATIVEL PATRICK - France.

La marque PARFUM DE PEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARFUM DE PEAU est expirée depuis le 24 mai 2006.

NATIVEL PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : GRAVIER DU MEULIN , GRAND CAROSSE , FORTIN MANOIR , NESOFUTUR , COFFRET COURTOISIE , LA FLEUR LAFITTE , CHARLES DE LATOUR , PREMIERE CLASSE 1ERE CLASSE , POMPETTE , MAXIME LEGRAND


Mr NATIVEL PATRICK - 10, rue de la picquerie, 59000 LILLE - France


WINGROUP Mr NATIVEL PATRICK - France


Inscription le 25 avril 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°236371 - Publication au BOPI 1997-04-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Papier, cartons, à savoir: écriteaux en papier et carton; écussons; enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu, boites en papier; cartonnages; coffrets pour la papeterie; emballages pour bouteilles en papier; sacs; sachets; enveloppes; pochettes pour l'emballage; tubes en carton; affiches; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs pour la papeterie et le ménage; articles de bureau (à l'exeption des meubles) matieres plastiques pour l'emballage à savoir: sacs; sachets; feuilles et films.Verreries; porcelaines et faiences, à, savoir: enseignes en porcelaine ou en verre; poteries; bouchons de verre; bouteilles; caraffes; cristaux (verrerie); cruches; dessous de caraffes; pipettes (tate-vin); récipients à boire; vaisselle non en métaux précieux; verres (récipients); flacons non en métaux précieux

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.