Déposée le 28 février 2001 par NATIVEL Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LYDEAL DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est NATIVEL Patrick, domicilié(e) Résidence Beaulieu - 553 Avenue de la république, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATIVEL Patrick - France.
La marque LYDEAL DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATIVEL Patrick - Résidence Beaulieu - 553 Avenue de la république, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France
NATIVEL Patrick - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31
Inscription le 24 septembre 2002 - Rejet partiel n°355075 - Publication au BOPI 2002-09-24
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Inscription le 23 novembre 2011 - Saisie notifiée n°563668 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-23
Papiers, cartons à savoir : enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, boîtes en papier, cartonnages, produits de l'imprimerie, articles de bureau, sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage en matière plastique ou en papier. Meubles, miroirs et cadres. Verreries, porcelaines et faïences à savoir enseignes en porcelaine ou en verres, poteries, bouchons de verres, bouteilles, carafes, cristaux (verrerie) récipients à boire, vaisselle non en métaux précieux, verres flacons non en métaux précieux, dessous de carafes (autre que linge de table)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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