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Marques déposées par NATIVEL PATRICK
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LA COMPAGNIE GENERALE DES VINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE GENERALE DES VINS
NATIVEL PATRICK

Numéro de dépôt :
96611711
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2016

Présentation de la marque LA COMPAGNIE GENERALE DES VINS

Déposée le 16 février 1996 par NATIVEL PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA COMPAGNIE GENERALE DES VINS »

Le déposant est NATIVEL PATRICK domicilié(e) 9 rue de la duquenière,59170 CROIX (dossier no 2320253) - 59170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATIVEL PATRICK domicilié(e) 9 rue de la duquenière,59170 CROIX (dossier no 2320253) - 59170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA COMPAGNIE GENERALE DES VINS est expirée depuis le 16 février 2016.

NATIVEL PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : COFFRET COURTOISIE , FLAGRANDELICE , CROIX DES LOUPS , JEAN REVE , FATAL


NATIVEL PATRICK - 9 rue de la duquenière,59170 CROIX (dossier no 2320253) - 59170 - France


NATIVEL PATRICK - 9 rue de la duquenière,59170 CROIX (dossier no 2320253) - 59170 - France


Renouvellement avec limitation le 26 juillet 2006 n°2320253 - Publication au BOPI 2006-07-26

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Inscription le 23 novembre 2011 - Saisie notifiée n°563668 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).