Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN FLAMME
Mr NATIVEL Patrick

Numéro de dépôt :
3037306
Date de dépôt :
21/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
21/06/2010

Présentation de la marque JEAN FLAMME

Déposée le 21 juin 2000 par monsieur NATIVEL Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « JEAN FLAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est monsieur NATIVEL Patrick domicilié(e) Résidence Beaulieu, 559 avenue de la République, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr NATIVEL Patrick - France.

La marque JEAN FLAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN FLAMME est expirée depuis le 21 juin 2010.

NATIVEL Patrick a également déposé les autres marques suivantes : GRAVIER DU MEULIN , GRAND CAROSSE , FORTIN MANOIR , NESOFUTUR , COFFRET COURTOISIE , LA FLEUR LAFITTE , CHARLES DE LATOUR , PREMIERE CLASSE 1ERE CLASSE , POMPETTE , MAXIME LEGRAND


Mr NATIVEL Patrick - Résidence Beaulieu, 559 avenue de la République, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France


Mr NATIVEL Patrick - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Cafés, thés, cacao, sucre, riz, tapioca, succedanés de café, pain, pâtisserie, confiserie, glaces, comestibles, miel, sirop de mélasse, moutarde, vinaigre, sauces, épices Boissons non alcoolisées Boissons de fruit et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcoolisées (à l'exception des bières.).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.