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Marques déposées par NATIVEL PATRICK
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FATAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FATAL
NATIVEL PATRICK

Numéro de dépôt :
94550887
Date de dépôt :
20/12/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2004

Présentation de la marque FATAL

Déposée le 20 décembre 1994 par NATIVEL PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FATAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est NATIVEL PATRICK, domicilié(e) Domaine du hêtre rouge, 6/87 rue du maréchal Foch, 59120 LOOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATIVEL PATRICK - France.

La marque FATAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FATAL est expirée depuis le 20 décembre 2004.

NATIVEL PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : GRAVIER DU MEULIN , GRAND CAROSSE , FORTIN MANOIR , NESOFUTUR , COFFRET COURTOISIE , LA FLEUR LAFITTE , CHARLES DE LATOUR , PREMIERE CLASSE 1ERE CLASSE , POMPETTE , MAXIME LEGRAND


NATIVEL PATRICK - Domaine du hêtre rouge, 6/87 rue du maréchal Foch, 59120 LOOS - France


NATIVEL PATRICK - France


Inscription le 17 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232855 - Publication au BOPI 1997-02-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.