Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROIX DES LOUPS
NATIVEL PATRICK

Numéro de dépôt :
3359613
Date de dépôt :
18/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
18/05/2015
CROIX DES LOUPS de NATIVEL PATRICK

Présentation de la marque CROIX DES LOUPS

Déposée le 18 mai 2005 par NATIVEL PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CROIX DES LOUPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est NATIVEL PATRICK domicilié(e) 9 rue de la duquenière,59170 CROIX - 59170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATIVEL PATRICK domicilié(e) 9 rue de la duquenière,59170 CROIX - 59170 - France.

La marque CROIX DES LOUPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX DES LOUPS est expirée depuis le 18 mai 2015.

NATIVEL PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : COFFRET COURTOISIE , FLAGRANDELICE , JEAN REVE , LA COMPAGNIE GENERALE DES VINS , FATAL


NATIVEL PATRICK - 9 rue de la duquenière,59170 CROIX - 59170 - France


NATIVEL PATRICK - 9 rue de la duquenière,59170 CROIX - 59170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Inscription le 23 novembre 2011 - Saisie notifiée n°563668 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.