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Marques déposées par NATIVEL PATRICK
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COFFRET COURTOISIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COFFRET COURTOISIE
NATIVEL PATRICK

Numéro de dépôt :
94550885
Date de dépôt :
20/12/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2004

Présentation de la marque COFFRET COURTOISIE

Déposée le 20 décembre 1994 par NATIVEL PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COFFRET COURTOISIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est NATIVEL PATRICK, domicilié(e) Domaine du hêtre rouge, 6/87 rue du maréchal Foch, 59120 LOOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATIVEL PATRICK - France.

La marque COFFRET COURTOISIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COFFRET COURTOISIE est expirée depuis le 20 décembre 2004.

NATIVEL PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : GRAVIER DU MEULIN , GRAND CAROSSE , FORTIN MANOIR , NESOFUTUR , COFFRET COURTOISIE , LA FLEUR LAFITTE , CHARLES DE LATOUR , PREMIERE CLASSE 1ERE CLASSE , POMPETTE , MAXIME LEGRAND


NATIVEL PATRICK - Domaine du hêtre rouge, 6/87 rue du maréchal Foch, 59120 LOOS - France


NATIVEL PATRICK - France


Inscription le 17 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232855 - Publication au BOPI 1997-02-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.