Déposée le 16 février 1996 par NATIVEL PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CITADELLE DES PAPILLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-13 du 29 mars 1996.
Le déposant est NATIVEL PATRICK, domicilié(e) Domaine du hêtre rouge, 6/87 rue du maréchal Foch, 59120 LOOS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATIVEL PATRICK - France.
La marque CITADELLE DES PAPILLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATIVEL PATRICK - Domaine du hêtre rouge, 6/87 rue du maréchal Foch, 59120 LOOS - France
NATIVEL PATRICK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31
Inscription le 17 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232855 - Publication au BOPI 1997-02-17
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33
Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13
Papier-cartons; à savoir: écriteaux en papier et carton; écussons; enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu Boîtes en papier; cartonnages; coffrets pour la papeterie; emballages pour bouteilles en papier; sacs; sachets, enveloppes; pochettes pour l'emballage; tubes en carton; affiches produits de l'imprimerie; articles pour reliure; photographies papeterie; adhésifs pour la papeterie ou le ménage articles de bureau (à l'exception des meubles) matières plastiqeus pour l'emballage à savoir: sacs, sachets feuilles et films Verrerie, porcelaine et faïences à savoir: enseignes en porcelaine ou en verre porcelaines; poteries; bouchons de verre; bouteilles; carafes cristaux (verrerie); cruches Dessous de carafes; dessous de plat; pipettes (tate-vin) récipients à boire Vaisselle non en métaux précieux; verres (récipients) flacons non en métaux précieux nécessaires de toilette porte-savon; poudriers (non en métaux précieux); pulvérisateurs de parfum; ustensiles cosmétiques; ustensiles de toilette; vaporisateurs de parfum Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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