Déposée le 24 mai 1996 par monsieur NATIVEL PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHEVALON-LECLUZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-27 du 5 juillet 1996.
Le déposant est monsieur NATIVEL PATRICK domicilié(e) 10, rue de la picquerie, 59000 LILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WINGROUP Mr NATIVEL PATRICK - France.
La marque CHEVALON-LECLUZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr NATIVEL PATRICK - 10, rue de la picquerie, 59000 LILLE - France
WINGROUP Mr NATIVEL PATRICK - France
Inscription le 17 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232855 - Publication au BOPI 1997-02-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45
Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27
Papier, cartons, à savoir: écriteaux en papier et carton; écussons; enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu, boites en papier; cartonnages; coffrets pour la papeterie; emballages pour bouteilles en papier; sacs; sachets; enveloppes; pochettes pour l'emballage; tubes en carton; affiches; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs pour la papeterie et le ménage; articles de bureau (à l'exeption des meubles) matieres plastiques pour l'emballage à savoir: sacs; sachets; feuilles et films.Verreries; porcelaines et faiences, à, savoir: enseignes en porcelaine ou en verre; poteries; bouchons de verre; bouteilles; caraffes; cristaux (verrerie); cruches; dessous de caraffes; pipettes (tate-vin); récipients à boire; vaisselle non en métaux précieux; verres (récipients); flacons non en métaux précieux; Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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