Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CHARLES DE LATOUR
NATIVEL PATRICK

Numéro de dépôt :
94550886
Date de dépôt :
20/12/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CHARLES DE LATOUR

Déposée le 20 décembre 1994 par NATIVEL PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLES DE LATOUR »

Le déposant est NATIVEL PATRICK, domicilié(e) Domaine du hêtre rouge, 6/87 rue du maréchal Foch, 59120 LOOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATIVEL PATRICK - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

NATIVEL PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : GRAVIER DU MEULIN , GRAND CAROSSE , FORTIN MANOIR , NESOFUTUR , COFFRET COURTOISIE , LA FLEUR LAFITTE , PREMIERE CLASSE 1ERE CLASSE , POMPETTE , MAXIME LEGRAND , CHEVALON-LECLUZE


NATIVEL PATRICK - Domaine du hêtre rouge, 6/87 rue du maréchal Foch, 59120 LOOS - France


NATIVEL PATRICK - France


Inscription le 2 mars 1995 - RETRAIT TOTAL n°182673 - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-03-02

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.