Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
CHAPELLE MARQUISE
NATIVEL PATRICK
Numéro de dépôt :
96614117
Date de dépôt :
29/02/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque CHAPELLE MARQUISE
Déposée le 29 février 1996 par NATIVEL PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHAPELLE MARQUISE »
Le déposant est NATIVEL PATRICK, domicilié(e) Domaine du hêtre rouge 6/87 rue du maréchal Foch, 59120 LOOS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATIVEL PATRICK - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATIVEL PATRICK - Domaine du hêtre rouge 6/87 rue du maréchal Foch, 59120 LOOS - France
NATIVEL PATRICK - France
Inscription le 3 octobre 1996 - Retrait total n°206900 - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-10-03
Papier, cartons, à savoir: écriteaux en papier et carton; écussons; enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu, boites en papier; cartonnages; coffrets pour la papeterie; emballages pour bouteilles en papier; sacs; sachets; enveloppes; pochettes pour l'emballage; tubes en carton; affiches; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs pour la papeterie et le ménage; articles de bureau (à l'exeption des meubles) matieres plastiques pour l'emballage à savoir: sacs; sachets; feuilles et films.Verreries; porcelaines et faiences, à, savoir: enseignes en porcelaine ou en verre; poteries; bouchons de verre; bouteilles; caraffes; cristaux (verrerie); cruches; dessous de caraffes; pipettes (tate-vin); récipients à boire; vaisselle non en métaux précieux; verres (récipients); flacons non en métaux précieux; Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHAPELLE MARQUISE"
