Déposée le 24 mai 1996 par monsieur NATIVEL PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHAPELLE DES LIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-27 du 5 juillet 1996.
Le déposant est monsieur NATIVEL PATRICK domicilié(e) 10, rue de la picquerie, 59000 LILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WINGROUP Mr NATIVEL PATRICK - France.
La marque CHAPELLE DES LIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr NATIVEL PATRICK - 10, rue de la picquerie, 59000 LILLE - France
WINGROUP Mr NATIVEL PATRICK - France
Inscription le 17 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232855 - Publication au BOPI 1997-02-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42
Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27
Papier, cartons, à savoir : écriteaux en papier et carton ; écussons ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu, boites en papier ; cartonnages ; coffrets pour la papeterie ; emballages pour bouteilles en papier ; sacs ; sachets ; enveloppes ; pochettes pour l'emballage ; tubes en carton ; affiches ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie et le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs ; sachets ; feuilles et films. Verreries ; porcelaines et faïences, à savoir : enseignes en porcelaine ou en verre ; poteries ; bouchons de verre ; bouteilles ; carafes ; cristaux (verrerie) ; cruches ; dessous de carafes ; pipettes (tâte-vin) ; récipients à boire ; vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients) ; flacons non en métaux précieux ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vin d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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