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Marques déposées par NATIVEL Patrick
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CAMYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMYA
NATIVEL Patrick

Numéro de dépôt :
3120289
Date de dépôt :
10/09/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2011

Présentation de la marque CAMYA

Déposée le 10 septembre 2001 par NATIVEL Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAMYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est NATIVEL Patrick, domicilié(e) Boulevard Louis Schmidt 119/3, 10040 BRUXELLES Belgique - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATIVEL PATRICK - France.

La marque CAMYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMYA est expirée depuis le 10 septembre 2011.

NATIVEL Patrick a également déposé les autres marques suivantes : GRAVIER DU MEULIN , GRAND CAROSSE , FORTIN MANOIR , NESOFUTUR , COFFRET COURTOISIE , LA FLEUR LAFITTE , CHARLES DE LATOUR , PREMIERE CLASSE 1ERE CLASSE , POMPETTE , MAXIME LEGRAND


NATIVEL Patrick - Boulevard Louis Schmidt 119/3, 10040 BRUXELLES Belgique - France


NATIVEL PATRICK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Inscription le 22 février 2002 - retrait partiel n°341470 - Publication au BOPI 2002-02-22

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Inscription le 23 novembre 2011 - Saisie notifiée n°563668 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-23

Vêtements, chaussures, chapellerie Bijoux fantaisie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.