Déposée le 26 mars 2002 par NATIVEL PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « ATOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est NATIVEL PATRICK domicilié(e) 5, GLADIATOREN STRAT,8510 MARKE,BELGIQUE - 8510 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATIVEL PATRICK domicilié(e) 5 GLADIATOREN STRAT,8510 MARKE,BELGIQUE - 08510 - France.
La marque ATOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOS est expirée depuis le 26 mars 2012.
NATIVEL PATRICK - 5, GLADIATOREN STRAT,8510 MARKE,BELGIQUE - 8510 - France
NATIVEL PATRICK - 5 GLADIATOREN STRAT,8510 MARKE,BELGIQUE - 08510 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01
Inscription le 23 septembre 2002 - retrait partiel n°354805 - Publication au BOPI 2002-09-23
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Inscription le 23 novembre 2011 - Saisie notifiée n°563668 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-23
Vêtements (habillement) . Chaussures. Chapellerie Cuir et imitation du cuir. Vêtements - maroquinerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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