Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOS
NATIVEL PATRICK

Numéro de dépôt :
3155676
Date de dépôt :
26/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
26/03/2012
ATOS de NATIVEL PATRICK

Présentation de la marque ATOS

Déposée le 26 mars 2002 par NATIVEL PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « ATOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est NATIVEL PATRICK domicilié(e) 5, GLADIATOREN STRAT,8510 MARKE,BELGIQUE - 8510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATIVEL PATRICK domicilié(e) 5 GLADIATOREN STRAT,8510 MARKE,BELGIQUE - 08510 - France.

La marque ATOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOS est expirée depuis le 26 mars 2012.


NATIVEL PATRICK - 5, GLADIATOREN STRAT,8510 MARKE,BELGIQUE - 8510 - France


NATIVEL PATRICK - 5 GLADIATOREN STRAT,8510 MARKE,BELGIQUE - 08510 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Inscription le 23 septembre 2002 - retrait partiel n°354805 - Publication au BOPI 2002-09-23

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Inscription le 23 novembre 2011 - Saisie notifiée n°563668 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-23

Vêtements (habillement) . Chaussures. Chapellerie Cuir et imitation du cuir. Vêtements - maroquinerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.