Accueil marques.expert
/
Marques déposées par NATIVEL PATRICK
/
ALCAPOMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALCAPOMME
NATIVEL PATRICK

Numéro de dépôt :
97711854
Date de dépôt :
31/12/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2007

Présentation de la marque ALCAPOMME

Déposée le 31 décembre 1997 par NATIVEL PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALCAPOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est NATIVEL PATRICK, domicilié(e) Résidence Beaulieu, 559 Av. de la République, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATIVEL PATRICK - France.

La marque ALCAPOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALCAPOMME est expirée depuis le 31 décembre 2007.

NATIVEL PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : GRAVIER DU MEULIN , GRAND CAROSSE , FORTIN MANOIR , NESOFUTUR , COFFRET COURTOISIE , LA FLEUR LAFITTE , CHARLES DE LATOUR , PREMIERE CLASSE 1ERE CLASSE , POMPETTE , MAXIME LEGRAND


NATIVEL PATRICK - Résidence Beaulieu, 559 Av. de la République, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France


NATIVEL PATRICK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café Pain, pâtisseries, confiserie Glaces comestibles, miel, sirop de mélasse Moutarde, vinaigre, sauces (condiments) Epices Fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.