Déposée le 14 septembre 2000 par NATIVEL Patick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ROC TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-43 du 27 octobre 2000.
Le déposant est NATIVEL Patick, domicilié(e) Résidence Beaulieu, 559 avenue de la republique, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATIVEL Patick - France.
La marque ROC TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATIVEL Patick - Résidence Beaulieu, 559 avenue de la republique, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France
NATIVEL Patick - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18
Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43
Papier, cartons à savoir : écriteaux en papier et carton, écussons, enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, boîtes en papier, cartonnages, coffrets pour la papeterie, emballages pour bouteilles en papier tubes en carton, affiches, produits pour l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie et le ménage, articles de bureau (à l'exception des meubles) matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage en matière plastique ou en papier. Verreries, porcelaines et faïences à savoir : enseignes en porcelaine ou en verre, poteries, bouchons de verre, bouteilles, carafes, cristaux (verrerie), cruches, pipettes (tâte-vin), récipients à boire, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, dessous de carafes (autres que linge de table). Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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