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Marques déposées par nationalités francaises) Monsieur Daniel LOMBARD
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TAC TIC SPORTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAC TIC SPORTS
(nationalités francaises) Monsieur Daniel LOMBARD

Numéro de dépôt :
1727827
Date de dépôt :
16/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2001

Présentation de la marque TAC TIC SPORTS

Déposée le 16 octobre 1991 par nationalités francaises) Monsieur Daniel LOMBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TAC TIC SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (nationalités francaises) Monsieur Daniel LOMBARD, domicilié(e) 656 rue FranÇois Giraud, 69400 VILLEFRANCHEet Monsieur Dominique FOURNET,623 rue Loyson de Chastelus, 69400 VILLEFRANCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE CONSULTANTS SA - France.

La marque TAC TIC SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAC TIC SPORTS est expirée depuis le 16 octobre 2001.


(nationalités francaises) Monsieur Daniel LOMBARD - 656 rue FranÇois Giraud, 69400 VILLEFRANCHEet Monsieur Dominique FOURNET,623 rue Loyson de Chastelus, 69400 VILLEFRANCHE - France


FRANCE CONSULTANTS SA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Vêtements, chaussures, chapellerie, Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].