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Marques déposées par nationalité francaise) Monsieur Philippe SITBON
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LA PHOTOGRAVURE NUMERIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PHOTOGRAVURE NUMERIQUE
(nationalité francaise) Monsieur Philippe SITBON

Numéro de dépôt :
1739515
Date de dépôt :
11/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2001
LA PHOTOGRAVURE NUMERIQUE de nationalité francaise) Monsieur Philippe SITBON

Présentation de la marque LA PHOTOGRAVURE NUMERIQUE

Déposée le 11 mars 1991 par nationalité francaise) Monsieur Philippe SITBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PHOTOGRAVURE NUMERIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (nationalité francaise) Monsieur Philippe SITBON, domicilié(e) 38, chemin de Vassieux, 69300 CALUIRE - France.

La marque LA PHOTOGRAVURE NUMERIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PHOTOGRAVURE NUMERIQUE est expirée depuis le 11 mars 2001.

nationalité francaise) Monsieur Philippe SITBON a également déposé les autres marques suivantes : ESCALES


(nationalité francaise) Monsieur Philippe SITBON - 38, chemin de Vassieux, 69300 CALUIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09

Articles pour reliures;papeteries, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception de meubles) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés