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Marques déposées par nationalité franÇaise) Monsieur Marc SIMON
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LE PARCHEMIN D'AMOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PARCHEMIN D'AMOUR
(nationalité franÇaise) Monsieur Marc SIMON

Numéro de dépôt :
1712618
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2001
LE PARCHEMIN D\'AMOUR de nationalité franÇaise) Monsieur Marc SIMON

Présentation de la marque LE PARCHEMIN D'AMOUR

Déposée le 13 décembre 1991 par nationalité franÇaise) Monsieur Marc SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PARCHEMIN D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (nationalité franÇaise) Monsieur Marc SIMON, domicilié(e) 16 Cote Rousset, 69540 IRIGNY - France.

La marque LE PARCHEMIN D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PARCHEMIN D'AMOUR est expirée depuis le 13 décembre 2001.


(nationalité franÇaise) Monsieur Marc SIMON - 16 Cote Rousset, 69540 IRIGNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques