Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CALODAL
Numéro de dépôt :
1699033
Date de dépôt :
09/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2001
Présentation de la marque CALODAL
Déposée le 9 octobre 1991 par nationalité franÇaise) Monsieur Jacques GIROUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALODAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CALODAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALODAL est expirée depuis le 9 octobre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11