Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NEGOCIANTS
(nationalité franÇaise) Monsieur BONNIN Alain

Numéro de dépôt :
1652375
Date de dépôt :
21/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2001

Présentation de la marque LES NEGOCIANTS

Déposée le 21 mars 1991 par nationalité franÇaise) Monsieur BONNIN Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES NEGOCIANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (nationalité franÇaise) Monsieur BONNIN Alain, domicilié(e) 14 rue de l'Armorique, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.L.E.F.J - France.

La marque LES NEGOCIANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NEGOCIANTS est expirée depuis le 21 mars 2001.

nationalité franÇaise) Monsieur BONNIN Alain a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CAFE DES NEGOCIANTS


(nationalité franÇaise) Monsieur BONNIN Alain - 14 rue de l'Armorique, 75015 PARIS - France


S.L.E.F.J - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Restauration cafés-restaurants