Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PANAME
Numéro de dépôt :
1709082
Date de dépôt :
26/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2001
Présentation de la marque PANAME
Déposée le 26 novembre 1991 par nationalité franÇaise) LEVY Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PANAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANAME est expirée depuis le 26 novembre 2001.
nationalité franÇaise) LEVY Véronique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18